Le rapport Sirinelli

Ca tire à boulets rouges contre le rapport Sirinelli (Ce rapport a notamment pour but de de venir en soutien des dispositions les plus polémiques du projet de loi DADVSI) :

UPDATE: je retire le lien vers la version disponible sur eucd qui n’est pas la version définitive. La version définitive est disponible sur la page du cspla c’est le Rapport de la commission spécialisée du CSPLA portant sur la distribution des œuvres en ligne. Les différences portent plus sur la forme que sur le fond.

Exclusif : rapport de la commission Sirinelli

Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) : un rapport sur mesure pour l’industrie du disque et le projet de Loi DAVSI… mais quid du consommateur ?

Blogs et projet de loi sur les droits d’auteurs

Il n’y a pas de raison je rajoute mon grain de sel.

Ca tire à boulets rouges contre le rapport Sirinelli (Ce rapport a notamment pour but de de venir en soutien des dispositions les plus polémiques du projet de loi DADVSI) :

UPDATE: je retire le lien vers la version disponible sur eucd qui n’est pas la version définitive. La version définitive est disponible sur la page du cspla c’est le Rapport de la commission spécialisée du CSPLA portant sur la distribution des œuvres en ligne. Les différences portent plus sur la forme que sur le fond.

Exclusif : rapport de la commission Sirinelli

Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) : un rapport sur mesure pour l’industrie du disque et le projet de Loi DAVSI… mais quid du consommateur ?

Blogs et projet de loi sur les droits d’auteurs

Il n’y a pas de raison je rajoute mon grain de sel.

Tout d’abord je tiens à signaler que ce rapport constitue un travail intéressant complet et bien documenté.

On ne peut que se réjouir à la lecture de la synthèse de la première partie:

“Point 1 : Le P2p s’inscrit dans le contexte d’une nouvelle donne technologique très évolutive qui permet aux échanges de contenus de se multiplier.”

“Point 2 : Il est nécessaire de distinguer technique et utilisation. La technologie P2P n’est pas illégale en elle même, ce qui peut l’être est l’utilisation qui en est faite. Les nouvelles techniques ne doivent pas être combattues en tant que telles compte tenu de l’utilité d’un certain nombre d’applications mais leur essor suppose une maîtrise de leur usage afin qu’elles participent du développement harmonieux des industries culturelles.”

Mais après ça part franchement en couille! Et c’est à chaque fois les conclusions qui dérapent complètement, visiblement cette commission à du mal à assimiler un point pourtant fondamental:
LE TEMPS DES DINOSAURES EST FINI, LE MONDE CHANGE
Bref, ils cherchent par tous les moyens à maintenir en vie par de la respiration artificielle des modèles économiques du passé au lieu de chercher des solutions innovantes.

Voici les morceaux que je trouve les plus affligeants, atterrants, désolants, honteux, utopique…

“Ces phénomènes podcasting, audioblogs et radioblogs occasionnent pour les ayant droits des phonogrammes une perte de revenu comparable à celle provoquée par l’échange de fichiers musicaux sur les réseaux P2P. Pour les diffuseurs, ils engendrent une perte d’audience importante, provoquant à son tour une perte de revenu très importante pour ceux-ci.”

Et si s’était le contraire, et si en réalité ces phénomènes augmentaient l’audience?

“Le régime d’irresponsabilité mis en place par la LCEN, à la suite de la directive communautaire du 8 juin 2000, ne signifie pas pour autant que les FAI peuvent rester totalement passifs. Ces derniers pourraient, au contraire, être tenus de faire suite à une injonction judiciaire de faire cesser le trouble que constituent les échanges non autorisés de fichiers par l’intermédiaire de logiciels illicites. Seule reste posée la question des moyens pour y parvenir.”

La réponse à “la question qui reste posée” est simple: la mise en place d’un état policier et le renoncement à la liberté d’expression qui va avec. Est-on prêt à ce sacrifice pour sauver les industries culturelles?

“La Commission, à l’exception de représentants des artistes – interprètes, considère que le déploiement des DRMs semble, à ce jour, la seule solution pour rétablir l’obligation de faire payer directement au consommateur les contenus sur les réseaux numériques et de maintenir les droits exclusifs.”

Donc l’avis des artistes on s’en tape.

“Les formes de mise à disposition prévues par Creative Commons reposent sur la gratuité et celle ci est irréversible : un jeune auteur inconnu, croyant se faire connaître plus facilement grâce à Creative Commons, pourra par suite subir un préjudice important si ses oeuvres, une fois couronnées de succès, sont massivement téléchargées.”

Les solutions innovantes c’est vraiment pas leur truc. C’est pas des oeillères qu’ils ont mais carrément un sac noir sur la tête.

Et c’est sur les conclusions de ce genre de torchon que nos parlementaires se basent pour voter les lois! Pitié, dites moi que ça ne se passe pas pareil dans d’autres domaines. Dites moi que là ça foire parce que c’est nouveau et que ça dépasse un peu nos hommes politiques, dites moi que dans des domaines plus classique ils sont compétents?

2 thoughts on “Le rapport Sirinelli”

  1. Aurélien, arrête de stresser.

    Laisse les déployer massivement leur DRM pourraves. Laisse les croire que ça va résoudre tous leurs problèmes.

    Tu sais aussi bien que moi que leur combat est perdu d’avance.

    Que nous avons gagné la bataille technique il y a bien longtemps et que nous gagnerons la bataille juridique lorsque tu auras accepté de troquer la dépénalisation contre la licence légale.

    Relis la conclusion du "Darknet" et respire …

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